Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Bnetandco
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.bnetandco.com, propriété de la société Bnetandco, et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés au client.
1. Identification de l’entreprise
Nom de l’entreprise : Bnetandco
Adresse e-mail : bnetandco@gmail.com
Forme juridique : Micro-entreprise (à adapter selon votre statut)
Numéro SIRET : [à compléter]
Adresse du siège social : rue des pavillons 95110 Sannois
2. Produits
Les produits vendus sont ceux présentés sur le site www.bnetandco.com.
Chaque article est décrit le plus précisément possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister (ex : couleurs ou finitions), notamment en raison des écrans.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et peuvent varier selon le mode d’expédition et la destination.
Bnetandco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, mais les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Voici un exemple complet de Conditions Générales de Vente (CGV) pour votre site Bnetandco, rédigé de façon claire, conforme aux obligations légales françaises, et adapté à une boutique en ligne de bijoux et accessoires.
4. Commandes
Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de sa commande. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV sans réserve.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation. Bnetandco se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige ou de non-paiement antérieur.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (Carte bancaire, PayPal, etc.).
La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France, en Europe et à l’international.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un éventuel retard ne saurait donner lieu à un remboursement.
Frais de port offerts dès 100€ d’achat en France.
Pour plus de détails, consultez notre page Livraison.
7. Droit de rétractation & Retours
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Les boucles d’oreilles, piercings, produits personnalisés et soldés ne sont ni repris ni échangés pour des raisons d’hygiène et de personnalisation.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de retour.
8. Responsabilité
Bnetandco ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Les photos présentées sur le site sont non contractuelles.
9. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement de votre commande et à la gestion de la relation client.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande, écrivez à : bnetandco@gmail.com
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.bnetandco.com (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
11. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.
12. Service client
Pour toute question, contactez-nous à l’adresse : bnetandco@gmail.com